LOIS ARRETES DECRETS
- ARRETE FIXANT LES CRITERES DE SORTIE DU STATUT DE DECHET POUR LES TERRES EXCAVEES ET SEDIMENTS ayant fait l’objet d’une préparation en vue d’une utilisation en Génie Civil ou en aménagement
- DECRET N° 2017-725 DU 03/05/17 RELATIF AUX PRINCIPES ET MODALITES DE CALCUL DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE DES PROJETS PUBLICS
- LOI RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET A L’ECONOMIE CIRCULAIRE Loi n°2020-105 du 10 Février 2020
- LOI PORTANT LUTTE CONTRE LE DEREGLEMENT CLIMATIQUE ET RENFORCEMENT DE LA RESILIENCE FACE A SES EFFETS Loi n°2021-1104 du 22 aout 2021
- LOI RELATIVE A LA TRANSITION ENERGETIQUE POUR LA CROISSANCE VERTE Loi n°2015-992 du 17 aout 2015
- LOI POUR LA RECONQUETE DE LA BIODIVERSITE DE LA NATURE ET DES PAYSAGES Loi n°2021-1104 du 22 aout 2021
- DECRET N°2021 DU 25/03/21 RELATIF A LA TRACABILITE DES DECHETS DES TERRES EXCAVEES ET DES SEDIMENTS
- DECRET N°2021-254 DU 09/03/21 RELATIF A L’OBLIGATION D’AQUISITION PAR LA COMMANDE PUBLIQUE DE BIENS ISSUS DU REEMPLOI OU DE LA REUTILISATION DE MATIERES RECYCLEES
NORMES FASCICULES CCAG
- CCAG TRAVAUX
- FASCICULE 65 Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de Génie Civil EXECUTION DES OUVRAGES DE GENIE CIVIL EN BETON
- NORME prEN 17472 CONTRIBUTION DES OUVRAGES DE CONSTRUCTION AU DEVELOPPEMENT DURABLE Evaluation de la contribution au développement durable des ouvrages de Génie Civil : Méthodes de calcul
LIVRES
- L’ECOCONCEPTION DANS LE BATIMENT EN 37 FICHES OUTILS
- LA PRATIQUE DE L’ECOCONCEPTION EN 53 OUTILS
- ECO-CONCEPTION DES ENSEMBLES BATIS ET DES INFRASTRUCTURES
- ECO-CONCEPTION DES ENSEMBLES BATIS ET DES INFRASTRUCTURES Tome 2
- BETON ECOLOGIQUE ET CONSTRUCTION DURABLE : L’essentiel de ce qu’il faut savoir pour réussir la transition
RECOMMANDATIONS
- ECO-CONCEPTION RECOMMANDATIONS POUR LES INDICATEURS
- RECOMMANDATIONS POUR L’ECO-CONCEPTION
- RECOMMANDATIONS POUR L’EVALUATION DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE DES PROJETS ROUTIERS
- COMMENT RECYCLER LE BETON DANS LE BETON Recommandations du Projet National RECYBETON
- PRISE EN COMPTE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE SA REGLEMENTATION DANS LES CHANTIERS DE BATIMENT : Recommandations aux maitres d’ouvrages
- REFERENTIEL HQE INFRASTRUCTURE
- LA GESTION ET L’EMPLOI DES MATERIAUX EXCAVES, LES RECOMMANDATIONS DE L’AFTES (GT35RIF2)
- LIGNES DIRECTRICES NATIONALES SUR LA SEQUENCE EVITER REDUIRE ET COMPENSER LES IMPACTS SUR LES MILIEUX NATURELS
- BRIEF FILIERE BETON PAR L’IFPEB ET CARBONE 4
GUIDES TECHNIQUES
- APPROCHE STANDARDISEE DU DIMENSIONNEMENT DE LA COMPENSATION ECOLOGIQUE : Guide de mise en œuvre
- ANALYSE DU DEPLOIEMENT DE L’ECO-CONCEPTION
- BIODIVERSITE ET CHANTIERS : COMMENT CONCILIER NATURE ET CHANTIERS URBAINS ?
- ECOSTRUCTURES EN BETON : Comment diminuer l’empreinte carbone des structures en béton
- GUIDE CNB BRUITS DE CHANTIER
- L’ECONOMIE CIRCULAIRE AU SERVICE DE LA PRESERVATION DES RESSOURCES ET DU CLIMAT
- L’ECONOMIE CIRCULAIRE DU BTP DANS LA REDACTION DES MARCHES ET DES CONTRATS
- L’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DES PROJETS D’INFRASTRUCTURES LINEAIRES DE TRANSPORT
- MAITRISE DU BRUIT DES CHANTIERS DE CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES
- PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES EN PHASE CHANTIER
- REALISER UNE ETUDE ENVIRONNEMENTALE DANS LES TRAVAUX PUBLICS
- BETON BAS CARBONE Définition
- COMMENT MIEUX DECONSTRUIRE ET VALORISER LES DECHETS DU BTP ?
- EMPREINTE CARBONE LIANTS HYDRAULIQUES ET BETONS : Eléments de connaissance et de compréhension pour maitriser l’empreinte carbone des bâtiments et des ouvrages de Génie Civil en Béton
- MATIERES A FAIRE – KIT ECONOMIE CIRCULAIRE
- GUIDE POUR LA PRISE EN COMPTE DES PRINCIPES DU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LA REDACTION DES NORMES DU SECTEUR DE LA CONSTRUCTION
- CARNET DE BORD DEVELOPPEMENT DURABLE
L’ECOCONCEPTION DES INFRASTRUCTURES MARITIMES : Vers un aménagement intégré à l’environnement