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Documents transversaux d’écoconception

Cette page rassemble l’ensemble des documents intéressants à connaître pour mettre en oeuvre un démarche d’écoconception.

Il sera judicieux de se reporter aux documents relatifs aux principes et aux critères pour compléter l’approche.

 

Documents de référence

LOIS ARRETES DECRETS
ARRETE FIXANT LES CRITERES DE SORTIE DU STATUT DE DECHET POUR LES TERRES EXCAVEES ET SEDIMENTS ayant fait l’objet d’une préparation en vue d’une utilisation en Génie Civil ou en aménagement 
DECRET N° 2017-725 DU 03/05/17 RELATIF AUX PRINCIPES ET MODALITES DE CALCUL DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE DES PROJETS PUBLICS
LOI RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET A L’ECONOMIE CIRCULAIRE Loi n°2020-105 du 10 Février 2020
LOI PORTANT LUTTE CONTRE LE DEREGLEMENT CLIMATIQUE ET RENFORCEMENT DE LA RESILIENCE FACE A SES EFFETS Loi n°2021-1104 du 22 aout 2021
LOI RELATIVE A LA TRANSITION ENERGETIQUE POUR LA CROISSANCE VERTE Loi n°2015-992 du 17 aout 2015
LOI POUR LA RECONQUETE DE LA BIODIVERSITE DE LA NATURE ET  DES PAYSAGES Loi n°2021-1104 du 22 aout 2021
DECRET N°2021 DU 25/03/21 RELATIF A LA TRACABILITE DES DECHETS DES TERRES EXCAVEES ET DES SEDIMENTS
DECRET N°2021-254 DU 09/03/21 RELATIF A L’OBLIGATION D’AQUISITION PAR LA COMMANDE PUBLIQUE DE BIENS ISSUS DU REEMPLOI OU DE LA REUTILISATION DE MATIERES RECYCLEES
NORMES FASCICULES CCAG
CCAG TRAVAUX
FASCICULE 65 Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de Génie Civil EXECUTION DES OUVRAGES DE GENIE CIVIL EN BETON 
NORME prEN 17472 CONTRIBUTION DES OUVRAGES DE CONSTRUCTION AU DEVELOPPEMENT DURABLE Evaluation de la contribution au développement durable des ouvrages de Génie Civil : Méthodes de calcul
LIVRES
L’ECOCONCEPTION DANS LE BATIMENT EN 37 FICHES OUTILS
LA PRATIQUE DE L’ECOCONCEPTION EN 53 OUTILS
ECO-CONCEPTION DES ENSEMBLES BATIS ET DES INFRASTRUCTURES
ECO-CONCEPTION DES ENSEMBLES BATIS ET DES INFRASTRUCTURES Tome 2
BETON ECOLOGIQUE ET CONSTRUCTION DURABLE : L’essentiel de ce qu’il faut savoir pour réussir la transition
Les Bétons de Fibres
RECOMMANDATIONS
ECO-CONCEPTION RECOMMANDATIONS POUR LES INDICATEURS 
RECOMMANDATIONS POUR L’ECO-CONCEPTION 
RECOMMANDATIONS POUR L’EVALUATION DES EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE DES PROJETS ROUTIERS
COMMENT RECYCLER LE BETON DANS LE BETON  Recommandations du Projet National RECYBETON
PRISE EN COMPTE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE SA REGLEMENTATION DANS LES CHANTIERS DE BATIMENT : Recommandations aux maitres d’ouvrages
REFERENTIEL HQE INFRASTRUCTURE
LA GESTION ET L’EMPLOI DES MATERIAUX EXCAVES, LES RECOMMANDATIONS DE L’AFTES (GT35RIF2)
LIGNES DIRECTRICES NATIONALES SUR LA SEQUENCE EVITER REDUIRE ET COMPENSER LES IMPACTS SUR LES MILIEUX NATURELS
ECONOMIE CIRCULAIRE DES MATERIAUX ET OUVRAGES DU BTP : L’Analyse de cycle de vie appliquée aux infrastructures de transport
BRIEF FILIERE BETON PAR L’IFPEB ET CARBONE 4
GUIDE D’HARMONISATION DES CLAUSES TECHNIQUES CONTRACTUELLES RELATIVES AUX DOCUMENTS, CONCERNANT LE MANAGEMENT DE LA QUALITE ET LE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT, A FOURNIR PAR LE TITULAIRE D’UN MARCHE DE TRAVAUX
ECOCONCEPTION MARITIME
CEREMA – journée technique Eco Conception – mars 2017
GUIDES TECHNIQUES
APPROCHE STANDARDISEE DU DIMENSIONNEMENT DE LA COMPENSATION ECOLOGIQUE : Guide de mise en œuvre
ANALYSE DU DEPLOIEMENT DE L’ECO-CONCEPTION 
BIODIVERSITE ET CHANTIERS : COMMENT CONCILIER NATURE ET CHANTIERS URBAINS ?
ECOSTRUCTURES EN BETON : Comment diminuer l’empreinte carbone des structures en béton
GUIDE CNB BRUITS DE CHANTIER
L’ECONOMIE CIRCULAIRE AU SERVICE DE LA PRESERVATION DES RESSOURCES ET DU CLIMAT
L’ECONOMIE CIRCULAIRE DU BTP DANS LA REDACTION DES MARCHES ET DES CONTRATS
L’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DES PROJETS D’INFRASTRUCTURES LINEAIRES DE TRANSPORT
MAITRISE DU BRUIT DES CHANTIERS DE CONSTRUCTION DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES
PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES EN PHASE CHANTIER
REALISER UNE ETUDE ENVIRONNEMENTALE DANS LES TRAVAUX PUBLICS
BETON BAS CARBONE Définition
COMMENT MIEUX DECONSTRUIRE ET VALORISER LES DECHETS DU BTP ?
EMPREINTE CARBONE LIANTS HYDRAULIQUES ET BETONS : Eléments de connaissance et de compréhension pour maitriser l’empreinte carbone des bâtiments et des ouvrages de Génie Civil en Béton
MATIERES A FAIRE – KIT ECONOMIE CIRCULAIRE
GUIDE POUR LA PRISE EN COMPTE DES PRINCIPES DU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LA REDACTION DES NORMES DU SECTEUR DE LA CONSTRUCTION
CARNET DE BORD DEVELOPPEMENT DURABLE
L’ECOCONCEPTION DES INFRASTRUCTURES MARITIMES : Vers un aménagement intégré à l’environnement

 

Notes d’information

NOTIONS DE BIODIVERSITE
NOTIONS DE BIOPHILIE
NOTIONS DE CROISSANCE VERTE
NOTIONS D’ERC
ASPECT REGLEMENTAIRE – CHARGES REGLEMENTAIRES
NOTIONS DE DEVELOPPEMENT DURABLE
NOTIONS D’ECONOMIE CIRCULAIRE 
TERMINOLOGIE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT
NOTIONS D’ANALYSE DU CYCLE DE VIE D’UN OUVRAGE
ANALYSE ENVIRONNEMENTALE DES CHANTIERS
MODERNISER L’INGENIERIE LITTORALE et MARITIME : LE CONCEPT D’ECO-CONCEPTION
GLOSSAIRE DECHETS
BRUITS DE CHANTIER ASPECTS REGLEMENTAIRES
ECOCONCEPTION FAVORABLE A LA BIODIVERSITE – ELEMENTS DE METHODE
NOTIONS DE GARANTIE DECENNALE
NOTIONS D’ASSURANCE
TERMINOLOGIE CARBONE
BIO-INSPIRATION ET SOLUTIONS FONDEES SUR LA NATURE POUR LA CONCEPTION DE RECIFS ARTIFICIELS
EVALUATION TECHNIQUE EUROPEENNE

 

Impacts écologiques

Impacts Environnementaux
GLOSSAIRE METHODOLOGIE ACV
Bilan Carbone®

 

Exécution et déconstruction de l’ouvrage

ECONOMIE CIRCULAIRE ET GESTION DES DECHETS
RECOMMANDATION ECONOMIE CIRCULAIRE ET GESTION DES DECHETS ASPECTS REGLEMENTAIRES