Rappel concernant l’assurance : Arnaud DUPONT SMABTP/SOCABAT lien vers la présentation https://www.afgc.asso.fr/app/uploads/2025/03/2-AFGC-Web-assurance-innovation-smabtp-part-1.pdf – La loi Spinetta et l’obligation des constructeurs – La réception et le point de départ des garanties, en expliquant les différentes garanties et la notion d’ouvrage – L’ordonnance de 2005, en faisant un focus sur les ouvrages non soumis à obligation d’assurance – Les notions de techniques courantes/techniques non courantes – Les études spécifiques que l’assureur peut ou doit réaliser en interne pour élargir les garanties sur certaines techniques non Courantes |